Domaine public et environnement

Affiche de l'OFSP "Voici comment nous protéger" Buvette accessoire à un centre sportif - demande d'exploitation Buvette accessoire à un établissement dans les lieux culturels - demande d'exploitation Calendrier des levées voirie 2022 Concept de protection pour les manifestations relatif au COVID-19 Déclaration d’engagement au financement de votre éco-point de proximité Demande d'autorisation de pose de banderoles annonçant les manifestations Demande d'autorisation pour l'occupation d'un emplacement de marché Demande d'enlèvement de véhicules sur la voie publique Demande d'exploitation d'une terrasse Demande d'utilisation des supports d’affichage communaux de type "Jacometti" (réservés aux associations lancéennes) Demande d'utilisation des supports d’affichage communaux vitrés et fermés à clé (réservés aux associations lancéennes) Demande de réalisation de fouille sur domaine public ou privé communal Demande d’installation de procédés de réclame perceptibles du domaine public sur domaine public ou privé Demande d’installation de procédés de réclame perceptibles du domaine public sur domaine public ou privé (demande simplifiée) Demande d’occupation du domaine public ou privé communal en surface Directive communale relative aux autorisations de construire Directive communale sur les miroirs routiers Directive générale et obligations - Réalisation de points de récupération enterrés Formulaire de commande de vaisselle réutilisable Formulaire de demande de carte SIG MOVE Lancy Information sur les ventes caritatives, collectes de signatures et stands d'informations Marché de Noël de Lancy: règlement et formulaire de pré-inscription Marché de Pont-Rouge: formulaire d'inscription et règlement Plan de protection cadre pour les manifestations publiques Règlement communal - Cimetière de Lancy Règlement communal sur la gestion des déchets Règlement communal sur les manifestations Règlement des espaces publics de la Ville de Lancy Règlement des marchés de Lancy Règlement sur les émoluments des procédés de réclame et des occupations du domaine public Règlement sur l’occupation du domaine public communal par des installations de chantier