Documents et formulaires
Retrouvez toutes formulaires et règlements classés par thématiques pour faciliter vos démarches administratives à Lancy.
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"Bonus énergie" - Formulaire de demande de subvention
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"Bonus énergie" - Règlement et catalogue
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Affiche de l'OFSP "Voici comment nous protéger"
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Buvette accessoire à un centre sportif - demande d'exploitation
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Buvette accessoire à un établissement dans les lieux culturels - demande d'exploitation
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Formulaire de demande de carte SIG MOVE Lancy
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Groupe professionnel 150 - Annexe 150B pour les sociétés de base avec activité commerciale
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Groupe professionnel 150 - Annexe 150B pour les sociétés de base dites de participations holdings
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Groupe professionnel 150 - Circulaire n° 1/2020
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Groupe professionnel 150 - Notice accompagnant l'envoi des déclarations
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Consignes d'utilisation de la Salle Michel Simon
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Consignes d’utilisation et de sécurité de la Dépendance
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Consignes d’utilisation et de sécurité de la Ferme Marignac
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Consignes d’utilisation et de sécurité de la Grange Navazza
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Consignes d’utilisation et de sécurité de la salle Annevelle
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Demande de réduction sur le prix des repas des restaurants scolaires 2022-2023
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Formulaire d'inscription en structure d'accueil petite enfance, informations importantes et règlement général
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Règlement des restaurants scolaires
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Application for reduced price meals for the school year 2022-2023
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Early years facilities (creches, nurseries) and childminders
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Règlement fixant le tarif de location des locaux communaux pour les locations ponctuelles de la Ville de Lancy (LC 28 372)
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Règlement fixant le tarif de location des locaux communaux pour les locations régulières de la Ville de Lancy (LC 28 373)
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Règlement relatif aux salles et locaux de la Ville de Lancy (LC 28 371)
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