Séances du Conseil municipal

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

IMPORTANT / COVID-19

Les séances plénières du Conseil municipal sont maintenues. Jusqu'à nouvel avis, elles se dérouleront dans la salle communale du Petit-Lancy afin de permettre la bonne application des règles sanitaires. Le public sera limité à 5 personnes, en application des nouvelles directives cantonales.

 

Dix séances plénières publiques ont lieu chaque année dans la salle du Conseil municipal, à la Mairie. A l'issue de la séance, un procès-verbal, ainsi qu'un extrait du registre des délibérations sont publiés et accessibles sur le site de la commune.

Au cours de ces séances mensuelles, le Conseil municipal est amené à :

  • voter des délibérations découlant notamment des propositions du Conseil administratif.
  • émettre des motions qui chargent le Conseil administratif de déposer un projet de délibération visant un objectif déterminé, ou de prendre une mesure ou, encore, de présenter un rapport.
  • répondre aux interpellations et aux questions orales ou écrites.
  • adopter des résolutions qui sont des textes émis par l'assemblée, sur une question ou projet déterminé. Il s'agit des déclarations du Conseil municipal.
Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 29 avril 2021

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 29 avril 2021.

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 25 mars 2021

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 25 mars 2021.

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 25 février 2021

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 25 février 2021.

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 28 janvier 2021

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 28 janvier 2021.

Prochaines séances

Les séances à venir et leur ordre du jour.

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 27 mai 2021

Les séances plénières du Conseil municipal ont lieu 10 fois par année.

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 17 juin 2021

Les séances plénières du Conseil municipal ont lieu 10 fois par année.

Motions et résolutions

La motion charge le Conseil administratif de déposer un projet de délibération visant un objectif déterminé, ou de prendre une mesure ou, encore, de présenter un rapport. La résolution est une déclaration, un texte émis par le Conseil municipal, sur une question ou un projet déterminé.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2021

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2021.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2020

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2020.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2019

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2019.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2018

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2018.