Aller au contenu principal

Au cours des séances publiques mensuelles, le Conseil municipal est amené à voter des délibérations, émettre des motions, répondre aux interpellations et aux questions orales ou écrites ou encore adopter des résolutions. A l'issue de chaque séance, un procès-verbal, ainsi qu'un extrait du registre des délibérations sont publiés et accessibles sur cette page.
 

Ordre du jour de la séance du 16 janvier 2025 
Annexes de la séance du 16 janvier 2025
 

Agenda des séances du Conseil municipal

cm

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2024

Voir les décisions de la séance du 12 décembre 2024.

Publié le

cm

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 21 novembre 2024

Voir les décisions de la séance du 21 novembre 2024.

Publié le

cm

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 10 octobre 2024

Voir les décisions de la séance du 10 octobre 2024.

Publié le

cm

Séances du Conseil municipal

Séance du conseil municipal du 12 septembre 2024

Voir les décisions de la séance du 12 septembre 2024

Publié le

Motions et résolutions

La motion charge le Conseil administratif de déposer un projet de délibération visant un objectif déterminé, ou de prendre une mesure ou, encore, de présenter un rapport. La résolution est une déclaration, un texte émis par le Conseil municipal, sur une question ou un projet déterminé.

Motions et résolutions

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2024

Voir les motions et résolutions acceptées durant l'année 2024.

Motions et résolutions

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2023

Voir les motions et résolutions acceptées durant l'année 2023.

Motions et résolutions

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2022

Voir les motions et résolutions acceptées durant l'année 2022.

Motions et résolutions

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2021

Voir les motions et résolutions acceptées durant l'année 2021.